Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUTE DEVIL'S
GROUPE TEXTILE FINANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3835066
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2021
CUTE DEVIL\'S de GROUPE TEXTILE FINANCE

Présentation de la marque CUTE DEVIL'S

Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TEXTILE FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUTE DEVIL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TEXTILE FINANCE domicilié(e) 7 RUE DU VIGNOLLE - 95200 - SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE TEXTILE FINANCE domicilié(e) 7 RUE DU VIGNOLLE - 95200 - SARCELLES - France.

La marque CUTE DEVIL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUTE DEVIL'S est expirée depuis le 27 mai 2021.

GROUPE TEXTILE FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : la griffe des petits prix , (Marque figurative) , MISTIGRIFF , STEFANO BORLETTI , ROLLER COASTER , MISTIGRIFF No 1 du Vêtement Dégriffé de Grandes Marques , FORMEL FOR MEN , MISTIGRIFF , (Marque figurative) , LA BOITE A COULEURS


GROUPE TEXTILE FINANCE, SARL - 7 RUE DU VIGNOLLE - 95200 - SARCELLES - France


GROUPE TEXTILE FINANCE - 7 RUE DU VIGNOLLE - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.